Aller au contenu

Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives au site www.buble-e.com.

Éditeur du site

BUBLEE SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
SIRET : 905 052 619 00012
Directeur de la publication : Etienne Dutour
E-mail : info@buble-e.com

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis · www.cloudflare.com

Conception et développement

BUBLEE SASU

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, graphismes, images, logos, icônes et leur mise en forme) est la propriété exclusive de BUBLEE SASU, à l’exception des marques, logos et contenus appartenant à ses clients, partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, sans accord écrit préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

BUBLEE SASU s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Elles sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Pour signaler une erreur, écrivez à info@buble-e.com.

Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de BUBLEE SASU, qui n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose pas de cookies publicitaires ni de mesure d’audience.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.